Séance du 7 novembre 2023

Ordre du jour

Décisions de maire (29) :

N° 2023-123, 2023-124, 2023-125, 2023-126, 2023-127, 2023-128, 2023-129, 2023-130, 2023-131, 2023-132, 2023-133, 2023-134, 2023-135, 2023-136, 2023-137, 2023-138, 2023-139, 2023-140, 2023- 141, 2023-142, 2023-143, 2023-144, 2023-145, 2023-146, 2023-147, 2023-148, 2023-149, 2023-150, 2023-151,2023-152, 2023-153

Contrats – conventions – marchés – avenants :

• Prolongation de la convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain

Environnement :

• Convention de superposition d’affectation de domaine public dans le cadre de l’aménagement d’un espace de détente le long du Canal des Alpines
• Avenant n° 1 à la convention pour dépôt de ruches en forêt communale

Finances :

• Demande de subvention 2024-Création d’un équipement de type AirFit
• Aide à la transition énergétique-Demande de subventions au Département au titre de l’année 2024
• Convention Territoriale Globale-Demande de financement à la CAF
• Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)-Musée des Alpilles-Travaux de restauration
• Aide aux travaux de proximité-Demande de subventions au Département au titre de l’année 2024- Modernisation de deux terrains de tennis
• Subventions annuelles de fonctionnement aux associations-Exercice 2023
• Subventions exceptionnelles aux associations-Exercice 2023-4e ventilation

Intercommunalité :

• Présentation du rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
• Présentation des rapports annuels sur les prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) pour l’année 2022
• Présentation du rapport annuel sur les prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) pour l’année 2022

Jeunesse :

• Convention de travaux de prestations entre le service des Sports de la Ville de Saint-Rémy-de­Provence et l’EPLEFPA Alpill’Campus-Lycée Professionnel Agricole « Les Alpilles »

Personnel :

• Création de postes d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité ou lié à un accroissement saisonnier d’activité (cette délibération autorise le Maire à recruter des agents contractuels)
• Modification du temps de travail d’un emploi (diminution)
• Frais de mission-Revalorisation des frais forfaitaires de repas et d’hébergement
• Attribution de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de Direction

Sécurité :

• Renouvellement de la convention entre la Commune et l’ANTAI

Urbanisme :

• Cession et échanges des parcelles AS 512, 514 et 515 (domaine privé de la Commune)
• Echange partie de parcelles propriété de la SCI MET AJURIS avec partie de parcelle communale section AL-Modification de la délibération n° 2023-135 du 27/09/2023-Suite à une erreur matérielle
• Renouvellement de la convention d’honoraires avec le Cabinet ADALTYS (anciennement ADAMAS)

Questions diverses :

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