Séance du 4 novembre 2025

Ordre du jour

Décisions de maire :

Délibérations :

1. Demande d’actualisation de l’assiette foncière de la forêt communale relevant du régime forestier
2. Amélioration de la forêt communale (AFC) 2025 – Demande de subvention au Conseil Départemental
3. Allocation de vétérance anciens sapeurs-pompiers volontaires-Année 2024
4. Attribution d’une subvention d’investissement – ASA du REAL de Saint-Rémy
5. Vote des dernières subventions
6. Contribution exceptionnelle au SDIS
7. Vente aux enchères de biens mobiliers articles supérieurs à 4 600 euros
8. Demande de subvention – Réhabilitation de la maison “BROSSARD”
9. Évolution des relations institutionnelles avec le SIVU RPE Alpilles Montagnette
   Présentation des rapports annuels 2024 de la Communauté de communes vallée des Baux-Alpilles :
   – Sur l’activité,
10. – Sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif,
    – Sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
11. Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – Année 2026
12. Créations et suppressions de postes au tableau des effectifs
13. Approbation du projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
14. Approbation du projet de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
15. Constitution d’une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle DT n°299, au profit des parcelles DT n°294 et DT n°295

Questions diverses :

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