Ordre du jour

Décisions de maire (29) :

N° 2023-42, 2023-43, 2023-44, 2023-45, 2023-46, 2023-47, 2023-48, 2023-49, 2023-50, 2023-51, 2023-52, 2023-53, 2023-54, 2023-55, 2023-56, 2023-57, 2023-58, 2023-59, 2023-60, 2023-61, 2023-62, 2023-63, 2023-64, 2023-65, 2023-66, 2023-67, 2023-68, 2023-69, 2023-70

Conseil municipal :

  • Composition du Conseil Local de la Vie Associative

Culture / patrimoine :

  • Demande de financement du PNRA pour la réalisation des projets classe Patrimoine et Environnement le paysage des Alpilles au fil de l’eau

Éducation / Jeunesse :

  • Approbation de la création d’une classe Cadet-te-s de la Sécurité Civile

Environnement :

  • Approbation de la Charte 2023-2038 du Parc Naturel Régional des Alpilles – Complément de la délibération n° 2022-180 du 28 septembre 2022

Finances :

  • Audit énergétique et diagnostic de performance énergétique (DPE) des bâtiments municipaux­Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023-Fonds vert « Appui à l’ingénierie »
  • Aide à la Transition Énergétique – Demande de subvention au Département au titre de l’année 2023 – Renouvellement du parc de véhicules
  • Demande de subvention (s) 2023 – Rénovation énergétique de l’Hôtel de Ville/FEDER-Région Sud
  • Demande de subvention au Conseil Départemental – Aide à la Provence Verte 2023 / Végétalisation de l’esplanade Nord de la bibliothèque
  • Aide à l’amélioration des gendarmeries communales – Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023 / Mise à niveau des installations de chauffage des logements de service – Tranche 1
  • Aide aux travaux de proximité – Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023 / Travaux d’aménagement de bureaux – Espace de la Libération
  • Aide aux travaux de proximité – Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023 / Rénovation intérieure de l’aile Est de l’Hôtel de Ville
  • Aide au développement de la pratique culturelle – Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l ‘année 2023
  • Aide à la conservation des Monuments Historiques (non classés) – Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023
  • Mise en accessibilité des Services Publics – Demande de subventions au Conseil départemental au titre de l’année 2023 / Toilettes publiques – Cimetière communal
  • Vidéo protection – Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023
  • Aide aux travaux de sécurité routière – Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023 / Mise en sécurité de la rue Paul ARENE
  • Demande de subvention – Aide aux acquisitions foncières 2023
  • Vote des taux « Eau brute » du quartier Mas de Nicolas – Année 2023
  • Subventions annuelles de fonctionnement aux associations – Exercice 2023
  • Subventions annuelles de fonctionnement aux Coopératives Scolaires – Exercice 2023

Personnel :

  • Création d’emplois au tableau des effectifs / Recrutements
  • Création d’emplois au tableau des effectifs (nominations et promotions)
  • Attribution de la prime d’intéressement à la performance collective

Stationnement :

  • Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant

Urbanisme :

  • Approbation du PLU (délibération de régularisation)
    Pièces jointes :
    – Avis et conclusions du commissaire enquêteur du 13.10.2018
    – PV de synthèse du commissaire enquêteur du 13.10.2018
    – Rapport du commissaire enquêteur du 29.03.2023
    – Avis et conclusions du commissaire enquêteur du 29.03.2023
    – Décision TA du 04.07.2022-GARAGNON
    – Décision TA du 04.07.2022-GONFOND
    – Décision TA du 05.12.2022-GARAGNON
    – Décision TA du 05.12.2022-GONFOND
    – Lien pour consulter le PLU sur le site de la Ville : https://www.mairie-saintremydeprovence.com/vivre-a-saint-remy/urbanisme/plan-local-durbanisme/

Voirie communale :

  • Transfert de la RD99a dite avenue de la Libération et avenue André et Denis Pellissier du PRO + 000 au PR 1 + 530 et classement dans le domaine public communal / Annule et remplace la délibération n° 2023-55 du 28 mars 2023

Vie économique :

  • Budget Participatif – 2 – Approbation des projets lauréats
  • Commission de Règlement Amiable pour les préjudices économiques et commerciaux des travaux de l’avenue Durand Maillane – Phase 1

Questions diverses :

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Cet article a été modifié pour la dernière fois le 20 juin 2023 à 16:13