Séance du 21 mai 2024

Ordre du jour :

Décisions de maire (37) :

2024-39, 2024-40, 2024-41, 2024-42, 2024-43, 2024-44, 2024-45, 2024-46, 2024-47, 2024-48, 2024-49, 2024-50, 2024-51, 2024-52, 2024-53, 2024-54, 2024-55, 2024-56, 2024-57, 2024-58, 2024-59, 2024-60, 2024-61, 2024-62, 2024-63, 2024-64, 2024-65, 2024-66, 2024-67, 2024-68, 2024-69, 2024-70, 2024-71, 2024-72, 2024-73, 2024-74, 2024-75

Contrats – conventions – marchés – avenants :

• Assurances-Convention de groupement de commande avec le CCAS de Saint-Rémy-de-Provence
• Gestion de la fourrière automobile-Autorisation de lancement de la procédure de concession de service

Culture / patrimoine :

• Don des œuvres de Mme Colette POURROY pour l’artothèque
• Don aux archives communales modernes et au fonds ancien de la bibliothèque municipale Joseph Roumanille d’un tableau ayant appartenu à Claude SERVAN
• Convention de partenariat pour le développement de l’éducation artistique et culturelle (EAC) sur le territoire de la commune de Saint-Rémy-de-Provence

Environnement :

• Amélioration de la forêt communale 2024 (AFC)-Demande de subvention au conseil départemental 13
• Réalisation des obligations légales de débroussaillement (OLD) des voies communales-Demande de subvention au conseil départemental 13

Finances :

• Budget principal-Rectification d’une erreur matérielle
• Vote des subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux associations-Exercice 2024
• Vote des subventions aux coopératives scolaires
• Tarifs « eau brute » du quartier Mas de Nicolas-2024
• Demande de subvention au conseil départemental 13-Aide à la conservation et à la restauration du patrimoine-Travaux de restauration de la collégiale-Orgue
• Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS)-Rugby héritage 2023-Modernisation du stade Sans-Souci
• Budget participatif-Modification du règlement d’attribution de l’aide aux particuliers pour l’achat d’un vélo à assistance électrique

Personnel :

• Instauration de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle aux agents communaux
• Participation au financement de la protection sociale complémentaire pour le personnel de la commune de Saint-Rémy-de-Provence
• Revalorisation de la valeur faciale des titres repas
• Actualisation du versement de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires/complémentaires et de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)
• Modalités de remboursement des frais de déplacement et changement de résidence administrative
• Prime d’intéressement à la performance collective
• Adoption du règlement de formation applicable aux agents communaux
• Actualisation du régime des astreintes
• Actualisation des modalités d’occupation des logements communaux
• Actualisation du tableau des effectifs

Petite enfance :

• Mise à jour du règlement intérieur de la commission d’attribution des places en crèche

Motion :

• Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’état susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’association des petites villes de France

Questions diverses :

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