Ordre du jour
Décisions du maire (25) :
N° 2023-12, 2023-13, 2023-14, 2023-15, 2023-16, 2023-17, 2023-18, 2023-19, 2023-20, 2023-21, 2023-22, 2023-23, 2023-24, 2023-25, 2023-26, 2023-27, 2023-28, 2023-29, 2023-30, 2023-31, 2023- 32, 2023-33, 2023-34, 2023-35, 2023-36, 2023-37, 2023-38, 2023-39, 2023-40, 2023-41
Culture / Patrimoine : (8’00)
- Dispositif Cliiink – Promotion du tri des déchets – Signature d’une convention avec la Société TERRADONA
- Musée des Alpilles – Demande de signature de la convention d’utilisation de la marque « Valeurs Parc Naturel Régional » 2022-2027
- Don dans le fonds communal de documents et d’objets ayant appartenu à Joseph et Roger OLIVIER
Environnement : (12’28)
- Mise aux normes des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) des voies communales et terrains communaux / Demande de subvention au Conseil Départemental
- Amélioration de la forêt communale 2023 (AFC) – Demande de subvention au Conseil Départemental
Finances : (17’02)
- Budget annexe LOTISSEMENT LA ROCHE – Compte de Gestion 2022
- Budget annexe – LOTISSEMENT LA ROCHE – Approbation du Compte Administratif 2022
- Budget annexe LOTISSEMENT LA ROCHE – Affectation du Résultat 2022
- Budget Primitif 2023 – LOTISSEMENT LA ROCHE
- Budget annexe LOTISSEMENT USSOL – Compte de gestion 2022
- Budget annexe LOTISSEMENT USSOL – Approbation du Compte Administratif 2022
- Budget annexe LOTISSEMENT USSOL – Affectation du Résultat 2022
- Budget Primitif 2023 – LOTISSEMENT USSOL
- Budget Principal – Compte de Gestion 2022
- Budget Principal – Approbation du Compte Administratif 2022
- Budget Principal – Affectation du Résultat 2022
- Actualisation 2023 des provisions
- Actualisation des autorisations de programme
- Budget Primitif 2023 – Budget Principal
- Vote des taux d’imposition 2023
- Conseil Départemental – Contrat Départemental de Développement et d ‘Aménagement 2014- 2018 / Actualisation de la programmation des investissements intercommunaux
- Demande de subvention(s) 2023 – Rénovation du parc de luminaires d’éclairage public des boulevards du Cours / frame noire – Fonds vert / Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires – CdC banque des territoires
- Demande de subvention d’investissement auprès de l’Agence de l’Eau et du FEDER pour la désimperméabilisation de la cour d’école de l’Argelier
- Aide exceptionnelle aux sinistrés du séisme en Turquie et en Syrie
Personnel : (1h56’30)
- Création d’emplois au tableau des effectifs
Scolaire : (1h57’57)
- Fusion des écoles maternelles Mas Nicolas et Marie Mauron
- Aide municipale pour les séjours de vacances proposés par la Commune – Été 2023
Stationnement: (2h41’00)
- Validation du rapport annuel 2022 du traitement des RAPOs
[Pause à 2h42’50)
Urbanisme : (2h44’00)
- Approbation de la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme
- Prescription de la modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme
- Prescription de la révision allégée N°1 du Plan Local d’Urbanisme – Modification du zonage chemin des Carrières
- Prescription de la révision allégée N°2 du Plan Local d’Urbanisme – Extension de la Zone de la Massane et de la Gare
- Echange partie de parcelles, propriété des Consorts BON avec partie de parcelle communale section AL
Voirie communale : (3h33’33)
- Transfert de la RD99a dite avenue de la Libération et avenue André et Denis Pellissier du PR 0+000 au PR 1 +530 et classement dans le domaine public
Questions diverses :
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Cet article a été modifié pour la dernière fois le 10 mai 2023 à 10:16