Ordre du jour

Décisions du maire (25) :

N° 2023-12, 2023-13, 2023-14, 2023-15, 2023-16, 2023-17, 2023-18, 2023-19, 2023-20, 2023-21, 2023-22, 2023-23, 2023-24, 2023-25, 2023-26, 2023-27, 2023-28, 2023-29, 2023-30, 2023-31, 2023- 32, 2023-33, 2023-34, 2023-35, 2023-36, 2023-37, 2023-38, 2023-39, 2023-40, 2023-41

Culture / Patrimoine : (8’00)

  • Dispositif Cliiink – Promotion du tri des déchets – Signature d’une convention avec la Société TERRADONA
  • Musée des Alpilles – Demande de signature de la convention d’utilisation de la marque « Valeurs Parc Naturel Régional » 2022-2027
  • Don dans le fonds communal de documents et d’objets ayant appartenu à Joseph et Roger OLIVIER

Environnement : (12’28)

  • Mise aux normes des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) des voies communales et terrains communaux / Demande de subvention au Conseil Départemental
  • Amélioration de la forêt communale 2023 (AFC) – Demande de subvention au Conseil Départemental

Finances : (17’02)

  • Budget annexe LOTISSEMENT LA ROCHE – Compte de Gestion 2022
  • Budget annexe – LOTISSEMENT LA ROCHE – Approbation du Compte Administratif 2022
  • Budget annexe LOTISSEMENT LA ROCHE – Affectation du Résultat 2022
  • Budget Primitif 2023 – LOTISSEMENT LA ROCHE
  • Budget annexe LOTISSEMENT USSOL – Compte de gestion 2022
  • Budget annexe LOTISSEMENT USSOL – Approbation du Compte Administratif 2022
  • Budget annexe LOTISSEMENT USSOL – Affectation du Résultat 2022
  • Budget Primitif 2023 – LOTISSEMENT USSOL
  • Budget Principal – Compte de Gestion 2022
  • Budget Principal – Approbation du Compte Administratif 2022
  • Budget Principal – Affectation du Résultat 2022
  • Actualisation 2023 des provisions
  • Actualisation des autorisations de programme
  • Budget Primitif 2023 – Budget Principal
  • Vote des taux d’imposition 2023
  • Conseil Départemental – Contrat Départemental de Développement et d ‘Aménagement 2014- 2018 / Actualisation de la programmation des investissements intercommunaux
  • Demande de subvention(s) 2023 – Rénovation du parc de luminaires d’éclairage public des boulevards du Cours / frame noire – Fonds vert / Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires – CdC banque des territoires
  • Demande de subvention d’investissement auprès de l’Agence de l’Eau et du FEDER pour la désimperméabilisation de la cour d’école de l’Argelier
  • Aide exceptionnelle aux sinistrés du séisme en Turquie et en Syrie

Personnel : (1h56’30)

  • Création d’emplois au tableau des effectifs

Scolaire : (1h57’57)

  • Fusion des écoles maternelles Mas Nicolas et Marie Mauron
  • Aide municipale pour les séjours de vacances proposés par la Commune – Été 2023

Stationnement: (2h41’00)

  • Validation du rapport annuel 2022 du traitement des RAPOs

[Pause à 2h42’50)

Urbanisme : (2h44’00)

  • Approbation de la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme
  • Prescription de la modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme
  • Prescription de la révision allégée N°1 du Plan Local d’Urbanisme – Modification du zonage chemin des Carrières
  • Prescription de la révision allégée N°2 du Plan Local d’Urbanisme – Extension de la Zone de la Massane et de la Gare
  • Echange partie de parcelles, propriété des Consorts BON avec partie de parcelle communale section AL

Voirie communale : (3h33’33)

  • Transfert de la RD99a dite avenue de la Libération et avenue André et Denis Pellissier du PR 0+000 au PR 1 +530 et classement dans le domaine public

Questions diverses :

Cet article a été modifié pour la dernière fois le 10 mai 2023 à 10:16