Séance du 7 avril 2026 – 18h

Ordre du jour

Décisions de maire :

Délibérations :

• Désignation d’élus à la Commission d’appel d’offres
• Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration du CCAS
• Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS
• Commission concession DSP-Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres
• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)-Désignation d’un délégué du Conseil municipal
• SMIGPEMAC-Désignation des délégués du Conseil municipal
• Désignation d’un Conseiller municipal en charge des questions de défense
• SIVU (Syndicat à Vocation Unique) RPE ALPILLES MONTAGNETTE/Syndicat de Gestion du Relais Assistantes Maternelles Territorial-Désignation des représentants du Conseil municipal
• SICAS (Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines Septentrionnales)-Délégués du Conseil municipal
• Comité syndical du syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Alpilles-Délégués du Conseil municipal
• Comité syndical du SICTIAM (Syndicat mixte d’ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes et e la Méditerranée)-Désignation des délégués du Conseil municipal
• Territoire d’énergie Bouches du Rhône (TE13) – Désignation des délégués du Conseil municipal
• ASA du Réal-Désignation des représentants
• ASA des vidanges du VIGUEIRAT-Désignation des délégués du CM
• Syndicat intercommunal du Vigueirat e t de la vallée des Baux (SIVVB)-Délégués du Conseil municipal
• Syndicat intercommunal de l’Anguillon-Délégués du Conseil municipal
• Adoption de la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil – référent déontologue de l’élu local
• Indemnités de fonctions des élus locaux
• Droit à la formation des élus locaux