Séance du 8 juillet 2025

Ordre du jour

Décisions de maire (34)

N° 2025-94 à 2025-127

Délibérations

1. Tarifs saisons culturelles et location Alpilium
2. Nouveau projet d’établissement du conservatoire du Pays d’Arles
3. Acceptation d’un don pour la restauration d’un volume du cadastre
4. Approbation des modifications statutaires du SIVVB
5. Vote des subventions exceptionnelles aux associations
6. Mise en place d’un guide d’organisation des manifestations à destination des associations saint-rémoises
7. Motion de soutien au projet “Pratiques et savoir-faire des gens de bouvino” portant inscription au patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO
8. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de la déchèterie de Saint-Rémy-de-Provence à la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles
9. Recomposition de l’organe délibérant de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux
10. Création de poste permanent filière police municipale : garde champêtre et modification du tableau des effectifs
11. Approbation du protocole relatif au renforcement des relations entre le Parquet de Tarascon et les maires de l’arrondissement judiciaire et signature de l’annexe 1 au protocole
12. Vote des tarifs – Piscine municipale couverte
13. Évolution du règlement du budget participatif
14. Service Public de la petite enfance – implantation de micro-crèche
15. Mise à jour du Projet Éducatif de Territoire (PEDT)
16. Participation OGEC Saint-Martin 2025

Questions diverses

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