Séance du 27 mai 2025

Ordre du jour

Décisions de maire (37) :

N° 22025-58, 2025-59, 2025-60, 2025-61, 2025-62, 2025-63, 2025-64, 2025-65, 2025-66, 2025-67, 2025-68, 2025-69, 2025-70, 2025-71, 2025-72, 2025-73, 2025-74, 2025-76, 2025-77, 2025- 78, 2025-79, 2025-80, 2025-81, 2025-82, 2025-83, 2025-84, 2025-85, 2025-86, 2025-87, 2025- 87B, 2025-88, 2025-88B, 2025-89, 2025-90, 2025-91, 2025-92, 2025-93

Action éducative et vie locale :

• Convention de réservation de places pour les formations BAFA organisées par l’Association Familles Rurales à Saint-Rémy-de-Provence

Développement et aménagement de l’espace urbain :

• Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)-Bilan de concertation

Environnement et agriculture :

• Approbation des nouveaux statuts du SICAS
• Adoption du règlement intérieur du Comité Communal Feux de Forêt (CCFF)

Finances :

• Demande de subvention à I’ Agence Nationale du Sport-PARASPORT 2025
• Demande de subvention-DSIL 2024-Autoconsommation arènes Coinon-Actualisation
• Demande de subvention-Rénovation énergétique de l’Hôtel de ville-Modification du plan de financement et de la délibération n° 2025-41
• Ligne de trésorerie-2025
• Budget principal-Décision modificative n° 1
• Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux dénommée« ALTEA » située avenue Théodore Aubanel
• Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux dénommée « DOMAINE DU VALLAT» située avenue André et Denis Pellissier-dont 9 en pleine propriété
• Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux dénommée« DOMAINE DU VALLAT» située avenue André et Denis Pellissier-dont 8 en PLUS
• Ciné-Palace-Résiliation du bail commercial-Résiliation du bail de sous-location
• Déclaration sans suite de la procédure de concession de service public pour l’exploitation de la fourrière municipale automobile
• Tarifs « eau brute » du quartier Mas de Nicolas-2025
• Amélioration de la forêt communale 2024 (AFC)-Demande de subvention au Conseil départemental 13-Réitération
• Demande de subventions au Conseil départemental 13 et à la Région Sud-AFC 2024/2025
• Demande de subvention au Conseil départemental 13-OLD 2025
• Vote des subventions aux associations
• Vote des subventions aux coopératives scolaires

Intercommunalité :

• Mise à disposition de biens et d’équipements affectés à l’exercice de la compétence « tourisme » -Avenant n° 1 au procès-verbal de mise à disposition de biens et d’équipements affectés à l’exercice de la compétence « tourisme » -Intégration d’un bâtiment complémentaire

Ressources humaines :

• Accueil des stagiaires de l’enseignement supérieur et gratification
• Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité-Année 2025
• Recours au contrat d’apprentissage
• Participation au financement de la protection sociale complémentaire pour le personnel de la commune de Saint-Rémy-de-Provence

Questions diverses :

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