Ordre du jour

Décisions de maire (26) :

N° 2023-182, 2023-183, 2023-184, 2023-185, 2023-186, 2023-187, 2023-188, 2023-189, 2023-190, 2023-191, 2023-192, 2023-193, 2024-1, 2024-2, 2024-3, 2024-4, 2024-5, 2024-6, 2024-7, 2024-8, 2024-9, 2024-10, 2024-11, 2024-12, 2024-13, (2024-14 non prise), 2024-15

Contrats – conventions – marchés – avenants :

  • Vente de véhicules
  • Convention de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Saint-Rémy-de-Provence, parcelle section AY, numéro 45, lieudit VALAMPLE

Culture / patrimoine :

  • Renouvellement de la convention cadre entre la Société d’Histoire et d’Archéologie de Saint­Rémy-de-Provence et la Ville de Saint-Rémy-de-Provence-Convention de partenariat concernant les interventions en termes de conservation et de restauration sur le patrimoine historique de la Ville, classé et non classé, mobilier et immobilier
  • Remboursement de places de spectacles
  • Reconduction de la souscription pour l’utilisation du logiciel TICKBOSS
  • Réserves du Musée des Alpilles-Contrat de sous-location avec le Centre des Monuments Nationaux

Finances :

  • Etude pré-opérationnelle d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de renouvellement Urbain/Demande de subventions complémentaires à l’Agence Nationale d’ Amélioration de l’Habitat et la Banque des Territoires
  • Demande de subvention-DSIL 2024-Autoconsommation arènes Coinon-Actualisation
  • Demande de subvention Fonds Vert-Eclairage public
  • Demande de subvention-Renaturation de la cour de l’école de la République-DETR 2024-FONDS VERT-FDAL-NTDA
  • Réitération de l’acceptation du legs du Mas de la Pyramide
  • Subvention exceptionnelle-Association « LABEL UNION »-Marché de Noël
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2024

Jeunesse / scolaire :

  • Aide municipale pour les séjours de vacances proposés par la Commune-Eté 2024

Personnel :

  • Actualisation du tableau des effectifs
  • Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités-Année 2024
  • Renouvellement de la convention Médecine Professionnelle et Préventive avec le CDG 13
  • Mise en concurrence relative à la participation des Collectivités Territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents par le CDG 13
  • RGPD-DPO mutualisé avec la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles

Urbanisme :

  • Attribution d’un lot à l’éco-hameau d’Ussol suite à un désistement

Questions diverses :

Cet article a été modifié pour la dernière fois le 23 février 2024 à 16:41