Séance du 8 novembre 2022

Ordre du jour

Décisions de maire (25) :

N° 2022-93, 2022-94, 2022-95, 2022-96, 2022-97, 2022-98, 2022-99, 2022-100, 2022-101, 2022-102, 2022-103, 2022-104, 2022-105, 2022-106, 2022-107, 2022-108, 2022-109, 2022-110, 2022-111, 2022- 112, 2022-113, 2022-114, 2022-115, 2022-116, 2022-117

Cimetière communal :

• Adoption du règlement général du cimetière et ses annexes (annexe 1, annexe 2, annexe 3, annexe 3-A, annexe 3-B)
• Cession de monuments funéraires – Tarif public cimetière

Conseil municipal :

• Désignation des membres de la Commission d’attribution du groupement de commandes relatif à l’opération d’aménagement de l’entrée Ouest de l’agglomération

Contrats – conventions – marchés – avenants – adhésions :

• Convention de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Saint-Rémy-de-Provence, parcelle section AV numéro 244 – Lieu dit de Fontanille
• Convention de groupement de commande – Marché d’acquisition de véhicules
• Approbation de l’APD pour l’opération de restauration intérieure de la Collégiale Saint-Martin­
  Avenant n° 1 à la maîtrise d’œuvre : Forfait définitif de rémunération

Culture / patrimoine :

• Musée des Alpilles – Convention cadre pour le dispositif Jeunesse en Provence
  Musée des Alpilles – Reconduction de la convention Pass MyProvence

Environnement :

• Signature d’une convention de prêt à usage d’une parcelle communale plantée d’oliviers avec M. BACULARD

Finances :

• Demande de subvention – Travaux de restauration de la Collégiale Saint-Martin
• Budget Principal – Admissions en non valeur et créances éteintes
• Demande de subvention 2023 – Mise aux normes olympiques 3×3 du terrain de basket-ANS/FFBB
• Demande de subvention – Aide aux acquisitions foncières 2023
• Demande de subvention informatiques scolaire / TNE – Provence Numérique
• Subventions annuelles de fonctionnement aux associations – Exercice 2022
• Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2022

Jeunesse / scolaire :

• Convention d’objectifs 2023-2026 avec l’Association Locale Familles Rurales 13

Personnel :

• Création d’emplois au tableau des effectifs (nominations et promotions)
• Création d’emplois au tableau des effectifs (recrutements)

Petite enfance :

• SIVU Alpilles Montagnette – Procédure d’adhésion de la Commune d’Orgon / Modification statutaire
• Convention d’objectifs 2023-2026 avec l’Association Locale ADMR-DOREMI

Motion :

• AMF – Alerte finances locales

Questions diverses :

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